Jean-Yves Grosse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Yves Grosse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut
=
"
2013-02-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027038144
(source JORF)
admission
07 Février 2013
07/02/2013
De:
Jean-Yves GROSSE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S
(source BODD)
nomination
25 Juin 2011
25/06/2011
De:
Jean-Yves Grosse
Régional compagnie aérienne européenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810
(source JORF)
nomination
13 Juin 2008
13/06/2008
De:
Jean-Yves Grosse
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:
M. Jacques Bankir
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000790923
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2006
06/07/2006
De:
Grosse (Jean-Yves)
directeur général du contrôle des opérations dans une compagnie aérienne ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
34
"
annees_activite_professionelle
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires étrangères
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000264951
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2005
15/11/2005
De:
Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalité qualifiée dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:
M. Mariani (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758532
(source JORF)
nomination
20 Mars 1999
20/03/1999
De:
Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000738807
(source JORF)
nomination
05 Décembre 1997
05/12/1997